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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités et commissions
Nomination de membres à la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
nor : MENS1600778A
Arrêté du 17-10-2016
MENESR - DGESIP A1-5
Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de l'économie et des finances en date du 17 octobre 2016, sont nommés membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion, pour la durée du mandat restant à courir, au titre des représentants des milieux économiques et sur proposition du Conseil économique, social et environnemental :
- Madame Danielle Dubrac, en remplacement de Sylvie Brunet démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 30 septembre 2017 ;
- Philippe Brood, en remplacement de Rémy-Louis Budoc démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 30 septembre 2019.
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